Documents

Le document T1 est requis lors du transport de marchandises de la BM à travers l’Europe jusqu’au bureau de douane de destination. Sa possession est nécessaire si, dès que les marchandises entrent dans l’Union européenne, elles ne sont pas taxables au premier bureau de douane possible. Le document T1 permet de suspendre le paiement des droits de douane pendant la durée du voyage entre le point d’entrée et la destination. Le document T1 peut également être utilisé dans l’autre sens, c’est-à-dire pour transporter des marchandises de l’UE vers la BM. En l’utilisant, vous ne risquez pas de payer deux fois des taxes (une dans l’UE et une au Royaume-Uni). Il a une durée de validité de 8 jours, après quoi les marchandises en question doivent être remises au bureau de douane pour paiement des droits de douane.

Le document T2 est destiné à être utilisé lors du transport de marchandises d’un pays de l’Union européenne vers un autre pays, également membre de la Communauté, mais dont le transport s’effectue via des pays tiers. Sa possession implique une garantie douanière pour le passage à travers un pays tiers et l’exonère de droits de douane supplémentaires.

Dans le cadre de la procédure d’exportation de marchandises à partir de l’Union européenne, vous devez remplir le document approprié.

Une déclaration d’exportation de l’UE est nécessaire pour exporter des marchandises de l’Union européenne vers des pays extérieurs à l’UE, y compris le Royaume-Uni. Le transport peut s’effectuer par voie terrestre, maritime ou aérienne.

Un document – la déclaration d’importation UE – est requis lorsque des marchandises sont importées dans l’Union européenne. Il est nécessaire pour que les marchandises en question puissent entrer et être dédouanées dans un État membre. Vous pouvez également utiliser le Smart Border Clearance Package, qui comprend une déclaration d’exportation du Royaume-Uni et une déclaration d’importation dans l’Union européenne. Cela vous permet de dédouaner vos marchandises à distance à la frontière franco-britannique, sans devoir passer par les douanes.

Une déclaration d’exportation WB est requise pour chaque envoi de marchandises du Royaume-Uni ou d’autres pays tiers vers l’Union européenne.

Les déclarations d’exportation permettent de collecter les données requises et, en même temps, de protéger l’envoi contre les retours non autorisés de marchandises. Les déclarations d’exportation contribuent en outre à la collecte de données statistiques précises, facilitent le contrôle des marchandises dans le cadre de certains contrôles douaniers, dissuadent les retours non autorisés de marchandises en franchise de droits et garantissent le respect des mesures de sécurité et de protection à l’exportation.

La déclaration d’importation CDS UK, qui est la déclaration d’importation anglaise requise pour l’entrée des marchandises en question au Royaume-Uni et pour leur mise en libre pratique, s’applique aux marchandises en provenance de l’UE et d’autres pays tiers. Il s’agit d’une forme beaucoup plus simple de déclaration d’importation qui permet d’obtenir les mêmes informations qu’un document d’expédition normal.

Important ! Le CDS a remplacé le système CHIEF, qui ne pourra plus être utilisé à partir du 31 octobre 2022 (le système lui-même est toujours opérationnel, mais ne peut plus être utilisé).