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Donner les moyens aux novices en matière de commerce transfrontalier : aider les entreprises qui se lancent dans le commerce international
Conseil d'experts pour les codes de procédure et la classification tarifaire
L’exportation de marchandises hors du pays nécessite précision, responsabilité et une solide connaissance de la réglementation douanière. Chez OTS Broker, nous veillons à ce que chaque dédouanement export se déroule sans difficulté.
Nous sommes une agence en douane opérant au Royaume-Uni et dans l’Union européenne. Notre équipe traite des déclarations d’exportation chaque jour, en accompagnant aussi bien les exportateurs réguliers que les entreprises débutant sur les marchés internationaux.
Dans le cadre de ce service, nous assurons la préparation complète, le dépôt et la gestion de la déclaration d’exportation dans le système CDS (UK) ou AES (UE).
Nous :
préparons la déclaration d’exportation,
vérifions l’exactitude des documents commerciaux et de transport,
communiquons avec les autorités douanières,
surveillons le statut de la déclaration,
émettons les messages confirmant la sortie des marchandises (EX, IE-599, etc.),
accompagnons les clients dans les procédures spéciales et les exportations temporaires.
Nous examinons la facture, le document de transport, le code TARIC, les informations concernant le partenaire commercial ainsi que les conditions de livraison (Incoterms).
Nous élaborons la déclaration dans CDS ou AES, en l’adaptant au type de marchandise : exportation standard, temporaire ou soumise à une procédure spéciale (par ex. outward processing).
Si l’administration douanière pose des questions complémentaires, nous y répondons immédiatement en fournissant toutes les informations requises.
Après l’acceptation de la déclaration, nous obtenons les messages confirmant la sortie des marchandises du Royaume-Uni ou de l’UE. Ce document est essentiel pour attester l’exportation et appliquer le taux de TVA à 0 %.
type de déclaration,
numéro EORI,
nombre d’envois,
numéro de référence,
nom du consignataire,
lieu de destination,
type d’envoi,
pays d’origine,
mode de transport,
masse nette,
identifiant du moyen de transport,
code de procédure douanière.
informations concernant l’exportateur et l’importateur,
données relatives à l’expédition,
numéro de facture,
description des marchandises transportées,
unités de mesure,
quantités,
mode de transport,
unités de mesure, prix,
modalités de paiement,
modalités de livraison.
Pour les exportations spéciales, les marchandises stratégiques ou contrôlées, nous informons sur les obligations supplémentaires et les certificats requis.
Nous accompagnons en continu les entreprises actives dans le commerce international, la production, la logistique ou l’e-commerce — y compris en soirée et le week-end.
Si vous expédiez des marchandises sporadiquement, nous vous guidons pas à pas.
Nous gérons notamment :
outward processing (perfectionnement passif),
temporary export (exportation temporaire),
exportations nécessitant numéros MRN et confirmations de sortie.
sélection correcte des codes TARIC,
explications fiscales relatives au taux de TVA 0 %,
préparation de documents pour contrôles ou audits,
assistance dans l’application des préférences tarifaires,
conseil pour l’exportation de marchandises complexes ou multi-composants.
Chez OTS Broker, votre déclaration d’exportation est préparée avec rigueur, en conformité avec la réglementation et toujours dans l’objectif d’assurer un flux de marchandises rapide.
Contactez-nous – nous répondrons rapidement et vous aiderons à lancer immédiatement la procédure.
Dans l’onglet Documents, vous trouverez les pièces nécessaires pour un dédouanement export correct.
Le dédouanement à l’exportation est le processus de déclaration des marchandises auprès des autorités douanières avant leur sortie du pays. Il permet de confirmer l’exportation légale des biens, de générer les documents d’exportation et de bénéficier du taux de TVA à 0 %. Sans dédouanement export, les marchandises ne peuvent pas quitter officiellement le territoire douanier du Royaume-Uni ou de l’Union européenne.
Si les documents sont complets, la déclaration d’exportation est généralement validée en quelques minutes à quelques heures. En cas de questions supplémentaires ou de contrôle, l’administration douanière peut prolonger la procédure de 1 à 2 jours. Chez OTS Broker, nous surveillons la déclaration en temps réel afin de réduire au maximum les délais d’attente.
